Mentions Légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site communaute.accope.fr.eu.org les présentes mentions légales.

1. Éditeur du Site

Le site de la communauté ACCOPE (communaute.accope.fr.eu.org) est la propriété de :

Stéphane BRUNET SAS - ACCOPE

  • Siège social : 12 lotissement la dourmide 30430 MÉJANNES LE CLAP
  • N° SIRET : 75041046600015
  • N° TVA Intracommunautaire : FR23750410466
  • Contact : [email protected]

2. Responsable de la Publication

Le Responsable de la publication est : Stéphane BRUNET, en sa qualité de Président.

3. Hébergeur du Site

L’hébergement du site communaute.accope.fr.eu.org est assuré par :

CONTABO GmbH

  • Siège social : Aschauer Strasse 32a - 81549 MUNICH - GERMANY
  • Contact : Téléphone : +49 89 3564717 70 Email : [email protected]
  • Register number : HRB 180722

4. Objet du Site

Le site communaute.accope.fr.eu.org est une communauté d’entraide et de ressources destinée aux clients et prospects de la société ACCOPE. Il propose des discussions, tutoriels, et outils (gratuits et payants) sur l’ERP Dolibarr, la facturation électronique, la comptabilité, la gestion d’entreprise et la visibilité web.

5. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus créés et mis à disposition par ACCOPE sur ce site (textes, vidéos, tutoriels, quiz, fiches de procédures, outils web) constitue une œuvre protégée par la législation en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, ou exploitation, en tout ou partie, de ces contenus est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de la société ACCOPE.

Le contenu généré par les utilisateurs (messages sur le forum) reste la propriété de leurs auteurs respectifs, qui concèdent à ACCOPE un droit d’utilisation non exclusif pour la durée d’exploitation du site.